Le président de la SEC, Atkins, a présenté un nouveau cadre de classification des actifs chiffrés : comment sont définies les quatre grandes catégories ?
Le président de la SEC, Paul Atkins, a prononcé un discours à la Banque fédérale de réserve de Philadelphie, révélant officiellement que l'agence de régulation envisage un système de classification des actifs chiffrés - ce qui pourrait devenir un tournant clé de la réglementation des chiffréments à l'ère Trump.
Points clés : méthode de classification en quatre quadrants
Atkins a clairement proposé de nouveaux critères de classification des jetons, brisant directement la zone floue du marché qui dure depuis des années :
1. Biens numériques/jetons de réseau → Non-sécurité
2. Collection numérique → Non sécurisé
3. Outils numériques → Non-securities
4. Titres tokenisés → Relatif aux titres
Le critère clé est le classique test Howey - si le détenteur s'attend à profiter des “efforts de gestion” d'autrui, il est considéré comme un titre.
Qu'est-ce que cela signifie pour le marché ?
Le plus grand intérêt de ce cadre de classification réside dans la détermination. De nombreuses monnaies principales (BTC, ETH, etc.) sont classées dans la catégorie des “biens numériques” car elles ne correspondent pas à la définition des contrats d'investissement, échappant ainsi à la réglementation sur les valeurs mobilières.
Mais Atkins a souligné un détail : les jetons ne sont pas figés — un jeton initialement classé comme un titre pourrait voir ses caractéristiques évoluer à l'avenir en raison de l'évolution de l'écosystème. Cela donne de l'espoir aux porteurs de projet et de la flexibilité aux régulateurs.
Le cadre actuel est encore en gestation, le Congrès avance également sur la législation correspondante. Une fois mis en œuvre, cela deviendra un tournant dans la réglementation des actifs chiffrés aux États-Unis.
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Le président de la SEC, Atkins, a présenté un nouveau cadre de classification des actifs chiffrés : comment sont définies les quatre grandes catégories ?
Le président de la SEC, Paul Atkins, a prononcé un discours à la Banque fédérale de réserve de Philadelphie, révélant officiellement que l'agence de régulation envisage un système de classification des actifs chiffrés - ce qui pourrait devenir un tournant clé de la réglementation des chiffréments à l'ère Trump.
Points clés : méthode de classification en quatre quadrants
Atkins a clairement proposé de nouveaux critères de classification des jetons, brisant directement la zone floue du marché qui dure depuis des années :
1. Biens numériques/jetons de réseau → Non-sécurité 2. Collection numérique → Non sécurisé 3. Outils numériques → Non-securities 4. Titres tokenisés → Relatif aux titres
Le critère clé est le classique test Howey - si le détenteur s'attend à profiter des “efforts de gestion” d'autrui, il est considéré comme un titre.
Qu'est-ce que cela signifie pour le marché ?
Le plus grand intérêt de ce cadre de classification réside dans la détermination. De nombreuses monnaies principales (BTC, ETH, etc.) sont classées dans la catégorie des “biens numériques” car elles ne correspondent pas à la définition des contrats d'investissement, échappant ainsi à la réglementation sur les valeurs mobilières.
Mais Atkins a souligné un détail : les jetons ne sont pas figés — un jeton initialement classé comme un titre pourrait voir ses caractéristiques évoluer à l'avenir en raison de l'évolution de l'écosystème. Cela donne de l'espoir aux porteurs de projet et de la flexibilité aux régulateurs.
Le cadre actuel est encore en gestation, le Congrès avance également sur la législation correspondante. Une fois mis en œuvre, cela deviendra un tournant dans la réglementation des actifs chiffrés aux États-Unis.